Aide financière en Seine Saint Denis : subvention Anah 93
Copropriétés & Diagnostic réalise de nombreuses missions en Ile-de-France. En Seine-Saint-Denis, nous avons mené à bien les dossiers de 48 copropriétés pour un total d'environ 3 900 logements. Nous avons réalisé :
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des Audits énergétiques,
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des DPE, Diagnostic de Performance Énergétique,
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des recherches d’aides financières pour travaux : l’ingénierie financière,
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de l’AMO (mission d’Assistance à la Maîtrise d’Ouvrage).
Sur cette même période, ce sont plus de 340 copropriétés en France, pour un total d’un peu moins de 31 600 logements, qui nous ont confié diverses missions visant à préparer et à mettre en œuvre la rénovation de leur copropriété. Copropriétés & Diagnostic intervient principalement en copropriété et sur le territoire national.
Audits énergétiques 93
Copropriétés & Diagnostic, opérateur ANAH 93, a été mandaté par des syndics en Seine-Saint-Denis pour effectuer des audits énergétiques pour 37 copropriétés à Epinay-sur-Seine, Neuilly-sur-Marne, Noisy-le-Grand, La Courneuve, Rosny-sous-Bois, Villemomble, Drancy, Les Lilas, Villetaneuse, Montreuil, Tremblay-en-France, Aubervilliers, Stains, Bagnolet, Neuilly-Plaisance, Gournay-sur-Marne, Chatillon et Montreuil-sous-Bois.
Un projet de rénovation énergétique en copropriété ne peut pas être initié sans un audit énergétique. Ce dernier présente entre autres un état des lieux du mode de chauffage, des déperditions énergétiques des bâtiments et des stratégies pour faire diminuer la facture énergétique des copropriétés. L’audit est par ailleurs un prérequis pour bénéficier de subventions si un projet de travaux de performance énergétique voit le jour.
Une des résidences objet de nos missions d’audit énergétique à Bagnolet
Aide ANAH 93
Copropriétés & Diagnostic a reçu à ce jour 10 demandes de syndics de Seine-Saint-Denis afin d’identifier des subventions travaux à Romainville, Rosny-sous-Bois, Epinay-sur-Seine, Montreuil-sous-Bois, Livry-Gargan, Neuilly-sur-Marne et Noisy-le-Grand pour des projets de rénovation énergétique concernant 921 logements.
Les quotes-parts individuelles théoriques restantes à charge après subvention ont pu ainsi être présentées afin que tout un chacun puisse en connaissance de cause s’approprier puis voter le projet de travaux. Nous avons bien entendu complété ce travail d’ingénierie financière en détaillant les mécanismes de financements disponibles afin de faciliter le vote des travaux. Il ne faut en effet pas oublier que le principal des aides et subventions est versé après la réalisation des travaux à la réception des factures des prestataires.
Outre les dispositifs du programme Habiter Mieux de l’Agence Nationale de l’Habitat, d’autres aides ont été analysées pour les projets de travaux d’isolation et d’équipement de ces copropriétés :
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L’Eco prêt à taux zéro, Copro 100 et solution Domofinance,
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Les CEE,
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Les aides de la CNAV,
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Les aides des caisses complémentaires de retraite : AG2R, IRCANTEC, MALAKOFF MEDERIC AGIRC-ARRCO,
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L’aide du conseil départemental de Seine-Saint-Denis,
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Des aides méconnues liées aux CSP des copropriétaires.
Certaines communes membres de communautés d’agglomérations spécifiques peuvent parfois apporter une « aide travaux isolation » pour d’autres types de travaux. Il existe des subventions pour le changement des fenêtres ou pour les chaudières fonctionnant au bois. Les dispositifs départementaux couvrent parfois tous les travaux permettant d’améliorer les performances énergétiques. Il faut noter que lorsqu’il existe des aides propres à un département, elles sont souvent liées à l’éligibilité aux aides de l’ANAH.
Une de nos missions de recherche d’aides et de subventions travaux en Seine-Saint-Denis à Romainville
Dispositif ANAH Copropriété Fragile en Seine-Saint-Denis
Nous avons mis en place 4 dispositifs ANAH Copropriété Fragile (du programme Habiter Mieux) et un total de 591 logements sur les communes de Rosny-sous-Bois et Epinay-sur-Seine. Nous sommes rompus à la mise en œuvre de ce dispositif que nous avons utilisé dès sa création.
La résidence objet du dispositif Copropriété Fragile à Rosny-sous-Bois
Opérateur ANAH Seine-Saint-Denis, Assistance à Maîtrise d’Ouvrage
Nous sommes intervenu dans trois copropriétés à Rosny-sous-Bois et Epinay-sur-Seine depuis l’étape de vérification de l’éligibilité du projet de rénovation (finance, technique et fiscalité) jusqu’à la réception des travaux en passant par l’instruction des dossiers individuels et collectifs de demande d’aides pour le compte des copropriétés et des 494 foyers fiscaux de ces ensembles résidentiels.
Une des copropriétés accompagnée en AMO par Copropriétés & Diagnostic
Voter une mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage est le meilleur moyen de réussir la phase qui va du vote des travaux à leur achèvement. Optimisation financière et simplification administrative sont les deux avantages clefs de l’AMO. En outre, cette mission peut être subventionnée.
Subventions et aides aux travaux, versement des aides ANAH : la raison d’être de Copropriétés & Diagnostic
Que l’on soit propriétaire occupant ou propriétaire bailleur, l’amélioration de l’habitat que l’on possède est souvent un objectif patrimonial. On pense souvent à faire des travaux de ravalement comme de l’isolation thermique par l’extérieur, on pense également à l’isolation thermique en toiture terrasse ou à l’isolation des combles. Ce type de projet de rénovation est en effet à la « mode » pour trois raisons principales :
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Le retour sur investissement : ces travaux auront un impact important sur votre facture énergétique, car votre consommation énergétique diminuera sensiblement. Par ailleurs l’étiquette énergie de votre bien sera améliorée ; la valeur de votre bien augmentera,
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Le coût des travaux peut être grandement allégé car le financement des travaux peut être assuré par les aides de l’ANAH cumulables avec d’autres dispositifs comme ceux des collectivités territoriales ou des caisses de retraite. A côté des aides publiques, il existe aussi des aides privées. On peut par ailleurs bénéficier de prêts travaux à taux zéro,
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La rénovation thermique rentre aussi en résonance avec la responsabilité environnementale de chacun. Réhabiliter un bien énergivore, faire appel aux énergies renouvelables ou optimiser sa consommation d’énergie via une pompe à chaleur, c’est aussi faire un geste pour la planète.
Dès lors que l’on se décide d’engager ce type de projet, une foule de questions surgissent :
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Comment bénéficier des aides de l’ANAH ?
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Quels travaux rentrent dans le champ des aides ?
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Les aides sont-elles uniquement réservées aux revenus les plus modestes ?
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Peut-on cumuler toutes les aides et subventions ?
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Comment avoir un interlocuteur unique pour ne pas se perdre ?
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Dans quel ordre faut-il agir ?
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Dois-je faire un audit énergétique ou un DTG ?
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Comment faire pour ne pas être noyé par la paperasserie ?
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Suis-je sûr de faire le plein des subventions disponibles ?
La raison d’être de Copropriétés & Diagnostic est de vous aider à répondre à ces questions en étant votre interlocuteur unique du début à la fin de votre projet.
Les aides à la rénovation énergétique en Seine Saint-Denis
Depuis la Révolution Industrielle, la zone actuellement couverte par la Seine-Saint-Denis est presque entièrement dédiée à l’industrie et aux services, ce qui en fait un département assez pollué. La Seine-Saint-Denis est un département dynamique qui profite de l’attraction économique de la capitale et abrite ainsi de nombreuses entreprises et pôles d’activités, mais aussi un complexe sportif connu à l’échelle nationale, le Stade de France et de nombreux festivals comme la Fête de l’Humanité qui se déroule chaque année à La Courneuve. La Seine-Saint-Denis est composée de 40 communes réparties sur 236 km2 dont Bobigny est la préfecture. Ses habitants, les Séquano-Dionysiens, jouissent d’un climat océanique dégradé : le département se situe en zone H1a. Si le 93 n’est plus aussi boisé que dans son passé (c’est une ancienne terre agricole et forestière), on y trouve encore de grandes forêts liées au royaume de France comme la forêt de Bondy (400 hectares) qui rappelle le passé monarchique de la Seine-Saint-Denis, à l’instar de la Basilique Saint-Denis, nécropole des rois de France.
Le conseil départemental de Seine-Saint-Denis propose à ses habitants un dispositif appelé Rénov Habitat 93 qui permet aux propriétaires occupants ayant des faibles revenus (plafonds de l’ANAH) de subventionner des travaux de performance énergétique. Cette aide est à hauteur de 200 € pour des travaux de moins de 10 000 € et à hauteur de 10 à 5 % pour des travaux de plus de 10 000€ (variation des subventions en fonction des revenus). Il existe aussi des aides municipales pour la mise en place de certains équipements comme des panneaux photovoltaïques ou le passage à une énergie de chauffage plus verte.
Depuis que le département a engagé en 2017 un plan d’action pour la transition écologique, il propose une aide appelée Chèque Habitat Ecologique et Citoyen (CHEC) qui vise notamment à aider les propriétaires occupants ou bailleurs ainsi que les syndicats de copropriété à financer leurs travaux de rénovation énergétique. Cette aide correspond à une prise en charge au maximum de 70 % de la facture travaux mais ne comprend pas les travaux dépassant le seuil des 20 000 €, ni les travaux de moins de 500 €.
Notre connaissance des dispositifs de l’ANAH vous permettra de combiner les dispositifs pour optimiser pleinement au niveau fiscal et financier votre rénovation énergétique.