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Subvention Travaux: l'offre des communes, des départements, des régions

aide subventions localesLes interventions de Copropriétés & Diagnostic peuvent faire l’objet de subventions. Dans certains départements, il existe même un abondement versé en plus des subventions de l’Anah pour nos missions. Vous pouvez en bénéficier du fait de notre qualité d’opérateur conseil habilité par l’Anah.

 

Les aides travaux ou équipements délivrées localement

Propriétaires bailleurs ou occupants d’immeubles collectifs, vous projetez de vous engager à moindre coût dans des travaux de rénovation énergétique ? Sachez que vous pouvez bénéficier d’aides géolocalisées, dont les particularités varient en fonction de votre municipalité, de votre communauté de communes, de votre département ou encore de votre région.

En général, ces aides locales s’adressent aux propriétaires de bâtiments occupés à titre de résidence principale. Les conditions d’éligibilité varient en fonction de la nature des travaux d’économie d’énergie. Un certain plafond de ressource peut aussi être pris en compte selon la nature des subventions. Voici quelques exemples d’aides en fonction des territoires administratifs.

 

Aides municipales

Impossible de faire des généralités en la matière. En général, les dispositifs sont acquis sous conditions de ressource et bien souvent aussi validés dès qu’une éligibilité Anah existe, il s’agit d’une forme d’abondement que l’on rencontre généralement dans les grandes municipalités.

 

Aides des communautés de communes

On peut noter les OPAH qui participent activement au programme « territoire à énergie positive pour la croissance verte ». Il existe aussi des abondements apportés dès lors qu’une éligibilité Anah existe.

 

Aides départementales

On note le Chèque Énergie. Cette subvention est destinée actuellement aux bâtis situés dans les départements suivants : Pas-de-Calais, Côtes d’Armor, Normandie, Aveyron et Ardèche. Comme pour les communautés de communes, on rencontre fréquemment un abondement dès lors qu’une aide Anah peut être mise en place. Rares sont les départements ne proposant pas d’aides à la rénovation énergétique sous forme d’abondement. C’est le cas cependant de certains départements qui préfèrent délivrer des aides collant à la réalité de leur territoire. Dans certains départements très boisés, des aides en relation avec les achats d’équipement de chauffage au bois existent. Dans des départements plutôt montagneux il peut en être de même. Attention certaines aides ne sont pas délivrées si l’audit énergétique initial n’a pas été réalisé suivant un cahier des charges propre au département. Rapprochez-vous de Copropriétés & Diagnostic à ce propos.

 

Aides régionales

On note en France que lorsque des aides départementales n'existent pas, c'est souvent la région qui a mis en place de façon plus centralisée des aides travaux. Ces dernières sont très souvent attribuées suivant les mêmes critères d'éligibilité que les aides de l'ANAH. Par contre, le montant des aides travaux n'est pas le même que pour l'ANAH. Par ailleurs, on note que MALAKOFF MEDERIC AGIRC-ARRCO expérimente dans certaines régions un dispositif spécifique : Grand Est, Ile-de-France, Provence-Alpes-Côte-d'Azur, Bretagne, Nouvelle Aquitaine. Cette aide est similaire aux aides proposées par d'autres caisses complémentaires de retraite comme l'IRCANTEC et l'AG2R.

Concernant les aides délivrées directement par les régions, il faut savoir que certaines régions ne proposent aucune aide : elles laissent le soin aux départements ou aux communes de les mettre en place.

 

Un rappel : les autres dispositifs : CEE ou C2E, la TVA à taux réduit, l’éco PTZ (individuel ou collectif) sont des aides nationales tout comme le programme Habiter Mieux de l’Anah ou MaPrimeRénov'Copropriétés.

Une liste non-exhaustive des travaux permettant d’optimiser votre consommation énergétique : le ravalement par isolation thermique en extérieur, l’isolation de votre toit (combles ou toiture terrasse), la mise en place d’un système de ventilation mécanique contrôlée (VMC), l’installation d’éclairage LED. Pour de très nombreuses subventions, l’intervention d’un professionnel RGE est obligatoire pour l’obtention des aides.

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Aide travaux, subvention travaux : les dispositifs principaux

Article rédigé en Juillet 2019, certaines informations peuvent être obsolètes. Nous nous efforçons de réaliser une mise à jour annuelle.